[Procès-verbal] Abrogation de la Régence Impériale instaurée le 9 Août 1713

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[Procès-verbal] Abrogation de la Régence Impériale instaurée le 9 Août 1713

Message par Édouard IX le Dim 12 Juil 2015 - 23:21



Conſeil des Immortels

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Bvreav povr les Affaires de Chancellerie et Librairie



Palais Fortvna Dei
Grande Chambre

DIES SATVRNY - ANNO DEI – M DCC XV - JVLIVS MENSIS - XI.VII


IMPERII RES
Acte abrogatoire de la Reſgence Impeſriale


Le Conſeil des Immortels reſvni en seſance pleſnieire sovs la demande expreſſeſment formvlée de son souverain.

Conſtatant la capacité de Celvy-cy à aſſvmer à nouveav Ses fonctions,

Deſcreite l’abrogation de la Reſgence & conſeſqvemment le reſtabliſſement des charges & attribvts de Sa Majeſté l’Emperevr.


Par les Immortels, le Chancelier

BELLIEIVRE-ÉPINAC

_________________
Sa Majesté Impériale Édouard IX de Valois,
Empereur d'Avaricum,
Prince Souverain de Castillon,
Défenseur de la Foi,
Chef Souverain de l'Ordre de l'Annonciation,
Commandeur Suprême de l'Ordre Princier des Suppliciés de la Concorde.
Édouard IX
Édouard IX

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