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[Cassé] [Grand sceau plaqué] Lettre Patente sur le Traité de Reconnaissance Mutuelle avaro-yssois

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[Cassé] [Grand sceau plaqué] Lettre Patente sur le Traité de Reconnaissance Mutuelle avaro-yssois

Message par Duc d'Épinac le Mer 5 Juil 2017 - 20:10



Saint-Empire d'Avaricvm

________________________________________________________

Chancellerie



Palais Castillon
Chambre dv Sceav

DIES MERCVRIS - ANNO DEI – M DCC XVII - JVLIVS MENSIS - V.VII


EXPRÆ IMPERIO RES
Ratification dv Traité de Reconnaiſſance Mvtvelle avaro-yſſois de Caſtillon



Novs, EſDOVARD VII, par la Graſce de Diev, Emperevr d’Avaricvm, Reſgiſſevr de Tovtes choses ès Son Govvernement, à tovs, preſsents & à venir, SALVT !

Apreis examen dv preſsent traité de reconnaiſſance mvtvelle,

Conformeſment à Nos preſrogatives & en vertv des diſpositions qvi y sont contenves,

Approuvons & ratifions tovtes & chacvne de ses parties.

TRAITÉ DE CASTILLON DE 1717

Traité de Castillon du 9 mai 1717 entre le Saint-Empire d’Avaricum et le Sérénissime Empire d’Ys.

La Covronne d’Avaricvm, représentée par Ses Ambaſſadevrs & Officiers accreſdités, mvnis de Levrs pleins pouvoirs reconnvs, certifiés, approuvés & acceptés comme tels,

&

La Covronne d’Ys, repreſsentée par Ses Ambaſſadevrs & Officiers accreſdités, mvnis de Levrs pleins pouvoirs reconnvs, certifiés, approuvés & acceptés comme tels,

Ont convenv ce qvy svict :

Article Prime. – De la reconnoiſſance & de l’amitié

Les Havtes Parties Contractantes se reconnoiſſent mvtvellement comme des Eſtacts exerçant svr Levrs territoires reſciproqves la pleſnitvde des pouvoirs souverains. Elles s’abstiendront par conseſqvent de tovt acte attentatoire à la souveraineté de l’avſtre Partie.

Les Havtes Parties Contractantes, reſvnies eſtroitement par une eſminente affinité cvltvrelle, raſſemblées intimement par une vnion prochaine entre membres de Levrs Maisons reſgnantes, proſclament vne amitié infaillible & perpeſtvelle.

Les Havtes Parties Contractantes taſcheront de svrmonter tovt obstacle, de qvelqve natvre qve ce soict, qvy povrroit porter preſjvdice à Levrs relations, qv’Elles vevlent en tovt temps fraternelles.

Article Second. – De la preſsence diplomatiqve

Les Havtes Parties Contractantes veilleront à peſrenniser Levrs relations par l’eſtabliſſement d’vne Ambaſſade sise en la capitale de l’avſtre Partie, beſneſficiant de l’exterritorialité & des droicts diploſmatiqves vsvels.

Les Ambaſſadevrs des Havtes Parties Contractantes obtiendront preſseſance svr les repreſsentations seſcvlieires & eſtrangeires lors de ceſreſmonies & eſveinements officiels se deſrovlant svr les territoires de l’avtre Partie.

Article Tiers. – De l’Alliance militaire & diplomatiqve

Les Havtes Parties Contractantes, mesvrant pleinement les menaces qvy peuvent planer svr Levrs inteſreſts respectifs, resteront vnyes devant l’adversité & se preſteront vne aſſistance mvtvelle en tovte circonſtance.

Dans l’eſventvalité où l’vne des Havtes Parties Contractantes serait agreſſée, Elle povrra leſgitimement reſclamer à l’avtre Partie vn sovtien d’abord diploſmatiqve, pvis militaire sy la sitvation le reqviert. Icestvy sera fovrny dans les plvs brefs deſlais, en adeſqvation avecqves les moyens dont dispose chacvne des Havtes Parties Contractantes.

Article Qvart. – Des eſchanges eſconomiqves & cvltvrels

Les Havtes Parties Contractantes mettront en place vne collaboration eſconomiqve privileſgiée entre Elles. Elles devra eſtre de natvre à permettre à Chacvne de deſveloſpper Levrs activités commerciales & financieires.

Les Havtes Parties Contractantes encovrageront les eſchanges cvltvrels, notamment par l’ouvertvre de deſpartements acadeſmiqves eſtvdiant les langves & religions de l’avtre Partie.

Article Qvint. – De l’application dv Traité

Le preſsent Traité, une fois signé, entrera en vigvevr lorsqv’il avra eſté ratifié selon les formes leſgales de chacvne des Havtes Parties Contractantes.

Article Sixte. – De la svſpension & abrogation dv Traité

Tovt motif devant condvire à la svſpension ov l’abrogation dv Traité devra eſtre preſalablement noſtifié à l’avſtre Partie. Sy le Traité est svſpendv par l’vne des Parties, icelle povrra le reſtablir selon les formes leſgales propres à Son gouvernement.

Faict av Palais Aragon en Principavté de Caſtillon, la none de mai de l’an de grâce mil sept cent dix sept.

[Signatvres & cachets des repreſsentants des Havtes Parties contractantes]


EſDOVARD

Par l'Emperevr, le Chancelier

BELLIEIVRE-EſPINAC

[Caſſé le 13 feſvrier 1718]

_________________
Son Éxcellence Révérendissime Monseigneur Aimé-Théodore de Bellièvre-Épinac,
Grand-Trésorier du Corps des Tyrans de Gallice,
Duc d'Épinac,
Grand d'Avaricum,
Octadécaième Académicien,
Chevalier de l’Ordre de l’Annonciation.
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Duc d'Épinac

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