Derniers sujets
» Prise de contact
Ven 31 Aoû 2018 - 12:10 par Brian Greene

» Présentation du représentant de Polis & Sophia
Dim 19 Aoû 2018 - 23:15 par Brian Greene

» Demande d'inscription
Dim 19 Aoû 2018 - 22:56 par Brian Greene

» Visite de L'Ambassadrice Principale Marii de la LED
Mer 15 Aoû 2018 - 15:23 par Marii

» Ambassade de la Ligue Eburnéenne Décanale
Dim 5 Aoû 2018 - 18:34 par Torpen

» Ambassade de la Ligue Eburnéenne Décanale
Lun 16 Juil 2018 - 21:06 par Torpen

» Arrivée du Prince Impérial Kouadio Moutawa
Mer 27 Juin 2018 - 14:00 par Kouadio Moutawa

» Agitation républicaine
Jeu 7 Juin 2018 - 22:34 par Édouard IX

» La Famille impériale
Sam 12 Mai 2018 - 21:09 par Édouard IX

» Les temps sont durs pour les corsaires
Mer 9 Mai 2018 - 23:46 par Robert de Schwartzwolf

» Pour une querelle de scientifiques
Sam 5 Mai 2018 - 8:32 par Édouard IX

» Brusque rémission
Sam 24 Fév 2018 - 22:25 par Édouard IX

» Reprise d'Avaricum
Sam 17 Fév 2018 - 0:10 par Édouard IX


[Grand sceau plaqué] Lettre Patente sur le Traité de Reconnaissance Mutuelle avaro-francovar

Aller en bas

[Grand sceau plaqué] Lettre Patente sur le Traité de Reconnaissance Mutuelle avaro-francovar

Message par Duc d'Épinac le Jeu 27 Juil 2017 - 17:18



Saint-Empire d'Avaricvm

________________________________________________________

Chancellerie



Palais Castillon
Chambre dv Sceav

DIES JOſVIS - ANNO DEI – M DCC XVII - JVLIVS MENSIS - XXVII.VII


EXPRÆ IMPERIO RES
Ratification dv Traité de Reconnaiſſance Mvtvelle avaro-francovar



Novs, EſDOVARD VII, par la Graſce de Diev, Emperevr d’Avaricvm, Reſgiſſevr de Tovtes choses ès Son Govvernement, à tovs, preſsents & à venir, SALVT !

Apreis examen dv preſsent traité de reconnaiſſance mvtvelle,

Conformeſment à Nos preſrogatives & en vertv des diſpositions qvi y sont contenves,

Approuvons & ratifions tovtes & chacvne de ses parties.


Traité de Reconnaissance Mutuelle Avaro-Francovar

Le Saint-Empire d’Avaricum, représenté par son Ambassadeur Permanent près l’Organisation des Nations de l’Archipel (ONA) accrédité, muni de ses pleins pouvoirs, reconnus, certifiés, approuvés et acceptés comme tels,

et

La Monarchie de Francovie, représentée par son Ambassadeur Permanent près l’Organisation des Nations de l’Archipel (ONA) accrédité, muni de ses pleins pouvoirs, reconnus, certifiés, approuvés et acceptés comme tels,

Dénommés les Hautes Parties Contractantes, ont convenu de ce qui suit par le présent Traité :

Article Premier. – De la souveraineté

Les Hautes Parties Contractantes se reconnaissent mutuellement comme des États exerçant sur Leurs territoires réciproques la plénitude des pouvoirs souverains. Elles s’abstiendront par conséquent de tout acte attentatoire à la souveraineté de l’autre Partie.

Article Deuxième. – De la représentation diplomatique

Les Hautes Parties Contractantes établissent entre Elles des relations diplomatiques par l’intermédiaire d’une représentation, sise sur le territoire de l’autre partie.

Les droits & usages diplomatiques, notamment relatifs à la souveraineté et à la protection, s’exerceront pleinement à l’égard de cette représentation diplomatique et particulièrement à l’égard du chef de mission.

Article Troisième. – De l’amitié avaro-francovare

Les Hautes Parties Contractantes proclament Leur respect mutuel & Leur entente, tâcheront d’éviter tout différend entre Elles, et s’engagent à régler tout sujet de discorde, s’il devait en advenir, par les voies diplomatiques.

Article Quatrième. – Des échanges économiques

Les Hautes Parties Contractantes mettront en place des échanges économiques ordinaires entre Elles. Ceux-ci devront être de nature à permettre à Chacune de développer Leurs activités commerciales & financières.

Article Cinquième. – De la ratification

Le présent Traité n’entrera définitivement en vigueur que lorsqu’il aura été ratifié dans les formes légales propres à chacune des Hautes Parties Contractantes.

Article Sixième. – De la suspension ou abrogation

Tout motif devant conduire à la suspension ou l’abrogation du Traité devra être préalablement notifié à l’autre Partie. Si le Traité est suspendu par l’une des Parties, celle-ci pourra le rétablir selon les formes légales propres à Son gouvernement.

Article Septième. – De la dénomination

Le présent Traité, signé au Palais de l’ONA., sera connu sous le nom de Traité de Reconnaissance Mutuelle Avaro-Francovar.

Fait à Talamanca, en Nautia, le dix-sept de juin de l’an de grâce 1717.

[Signature de Son Excellence Arban de Tassier, représentant du Saint-Empire d’Avaricum]
[Signature de Son Excellence Hermes Pattington, représentant de la Monarchie de Francovie]

EſDOVARD

Par l'Emperevr, le Chancelier

BELLIEIVRE-EſPINAC

_________________
Son Éxcellence Révérendissime Monseigneur Aimé-Théodore de Bellièvre-Épinac,
Grand-Trésorier du Corps des Tyrans de Gallice,
Duc d'Épinac,
Grand d'Avaricum,
Octadécaième Académicien,
Chevalier de l’Ordre de l’Annonciation.
avatar
Duc d'Épinac

Posts : 53
Join date : 24/07/2016
Location : Castillon-Villeroy

Voir le profil de l'utilisateur

Revenir en haut Aller en bas

Revenir en haut

- Sujets similaires

 
Permission de ce forum:
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum