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[Grand sceau plaqué] Lettre Patente sur le Traité de Reconnaissance Mutuelle avaro-lédonien

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[Grand sceau plaqué] Lettre Patente sur le Traité de Reconnaissance Mutuelle avaro-lédonien

Message par Duc d'Épinac le Mer 20 Déc 2017 - 15:18



Saint-Empire d'Avaricvm

________________________________________________________

Chancellerie



Palais Castillon
Chambre dv Sceav

DIES MERCVRIS - ANNO DEI – M DCC XVII - DECEMBER - XX.XII


EXPRÆ IMPERIO RES
Ratification dv Traité de Reconnaiſſance Mvtvelle avaro-leſdonien



Novs, EſDOVARD VII, par la Graſce de Diev, Emperevr d’Avaricvm, Reſgiſſevr de Tovtes choses ès Son Govvernement, à tovs, preſsents & à venir, SALVT !

Apreis examen dv preſsent traité de reconnaiſſance mvtvelle,

Conformeſment à Nos preſrogatives & en vertv des diſpositions qvi y sont contenves,

Approuvons & ratifions tovtes & chacvne de ses parties.


Traité de Reconnaissance Mutuelle avaro-lédonien

Titre I - De la reconnaissance.

1.1. Le Saint-Empire Avarois reconnaît les frontières et la souveraineté de la Ligue Eburnéenne Décanale, comme celles d'une micronation virtuelle libre, partie intégrante du micromonde francophone.
1.2. La Ligue Eburnéenne Décanale reconnaît les frontières et la souveraineté du Saint-Empire Avarois comme celles d'une micronation virtuelle libre, partie intégrante du micromonde francophone.
1.3. Il est établi une Ambassade du Saint-Empire Avarois sur le territoire de la Ligue Eburnéenne Décanale.
1.4. Il est établi une Ambassade de la Ligue Eburnéenne Décanale sur le territoire du Saint-Empire Avarois.
1.5. Les Hautes Parties reconnaissent le droit à l'immunité de leurs ambassadeurs ainsi que la législation du pays dans lequel leur ambassade réside. Dans l'application du droit à l'immunité, les autorités des deux Nations s'engagent mutuellement à ce que la Justice puisse s'exercer dans le cas de délits ou de crimes commis par le personnel d'ambassade.

Titre II - Des engagements réciproques.

2.1. Les Hautes Parties contractantes proclament leur attachement commun à la stabilité. Chacune des Hautes Parties contractantes s'engage à ne pas déstabiliser le système politique et économique en vigueur chez la tierce partie.
2.2. Les Hautes Parties contractantes proclament la paix et l'amitié entre elles.
2.3. Les hautes parties contractantes s’engagent à développer entre elles, dans les domaines où elles le jugeront utile, des coopérations basées sur le respect et la confiance réciproques. Elles favorisent l’amitié entre leurs peuples ainsi que la paix dans le Micromonde.
2.4. Les hautes parties contractantes s’engagent à assurer la sécurité des biens et des personnels diplomatiques et à mettre à leur disposition un bâtiment convenable.

Titre III - Du présent Traité.

3.1. Dès qu'une des Hautes Parties contractantes aura ratifié le présent Traité conformément à ses règles institutionnelles, elle le signifiera à l'autre partie.
3.2. Le présent Traité entrera en vigueur, et liera les Hautes Parties contractantes, à compter de sa ratification par les deux parties conformément à leurs règles institutionnelles respectives.
3.3. Si les Hautes-Parties souhaitent rompre ce traité, un préavis de 15 jours sera en vigueur.

Fait à Castillon-Villeroy, en Avaricum, le dix-huit de décembre de l’an de grâce 1717.

Torpen

[Signature & cachet du représentant avarois]


EſDOVARD

Par l'Emperevr, le Chancelier

BELLIEIVRE-EſPINAC

_________________
Son Éxcellence Révérendissime Monseigneur Aimé-Théodore de Bellièvre-Épinac,
Grand-Trésorier du Corps des Tyrans de Gallice,
Duc d'Épinac,
Grand d'Avaricum,
Octadécaième Académicien,
Chevalier de l’Ordre de l’Annonciation.
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Duc d'Épinac

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