[Grand sceau plaqué] Lettre Patente sur la Charte de la Grande Alliance

Saint-Empire d'Avaricvm

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Chancellerie


Palais Castillon
Chambre dv Sceav
DIES MARTIS - ANNO DEI – MN XX - APRILIS - XIV


EXPRÆ IMPERIO RES
Ratification de la Charte de la Grande Alliance

Novs, ÉDOUARD IX, par la Grâce de Dieu, Empereur d’Avaricum, Régissevr de Toutes choses ès Son Govvernement, à tous, preſsents & à venir, SALVT !

Après examen de la preſsente Charte.

Conformément à Nos prérogatives & en vertu des diſpositions qui y sont contenues,

Approuvons & ratifions toutes & chacune de ses parties.

Charte de la Grande Alliance

Nous,

Pour la Monarchie de Francovie :

Sa Majesté Paul II, Roi de Francovie
Son Excellence Archimède Parmentier, Premier Gouverneur de Francovie

Pour le Royaume de Kolozistan :

Sa Majesté Alexandre Ier, Roi du Kolozistan
Son Excellence Svetlana Sokolova, Premier Ministre du Kolozistan

Pour le Grand-Duché de Zollernberg :

Son Altesse Philip Molenkopv von Zabrücksi, Premier Ministre de Son Altesse Royale

Pour le Saint-Empire d’Edoran :

Sa Majesté Impériale Charles IV, Empereur d’Edoran
Son Altesse Charles de Hauteville, Chancelier du Saint-Empire

Dont nos Etats sont désignés ci-après par "les parties contractantes",

Réunis au Palais de la Convention, sis à Lédao, sur l’île de Nautia.  


Considérant les bénéfices réciproquement profitables d'une alliance,
Considérant la nécessité de s'unir pour la défense de nos intérêts,
Considérant notre souci de maintenir la paix dans l'Archipel,


Convenons ensemble des dispositions suivantes :

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Titre I – De la création et des principes solennels de la Grande Alliance

Article Un

Il est créé entre les parties contractantes, une alliance, nommée Grande Alliance, ayant pour but la collaboration dans les domaines diplomatique, économique, culturel, scientifique, humanitaire et militaire entre ses membres.

La présente Charte annule et remplace les précédents traités de la Grande Alliance ou de la Triple Alliance.

Article Deux

Les parties contractantes s’efforceront de se reconnaissent mutuellement leurs territoires métropolitains et leurs dépendances, leurs eaux territoriales et leurs espaces aériens. En cas de litige territoriale et contestation de frontière, les parties contractantes bénéficient d’un droit de neutralité sur cette question. Ce droit permet de poursuivre la coopération entre les parties contractantes concernées sans aborder la question territoriale, mais impose de préserver la Paix avant toute chose et de pas intervenir diplomatiquement ou militairement dans le conflit.  

Chacune des parties contractantes s'engagent à ne pas pénétrer les territoires métropolitains et leurs dépendances, leurs eaux territoriales et espaces aériens des autres parties, et à ne pas agir de manière menaçante envers elles. Elles s'engagent également à ne pas entrer en conflit armé les unes contre les autres parties contractantes pour quelques raisons que ce soit, ni par l'intermédiaire de leurs alliés respectifs.

Article Trois

Les parties contractantes reconnaissent la nécessité de promouvoir la paix dans le Micromonde. Elles reconnaissent également la nécessité de s'efforcer à établir des positions communes lors des débats et votes des éventuelles instances diplomatiques internationales afin de faire valoir leurs intérêts communs.  

Titre II – De la coopération militaire, policière et judiciaire

Article Quatre

Les parties contractantes s'engagent à se défendre l'un et l'autre en cas d'agression injustifiée contre leurs territoires et/ou leurs intérêts à travers le Micromonde. Elles s'engagent par ailleurs à mettre en œuvre un soutien humanitaire mutuellement organisé au sein de la Grande Alliance en cas de nécessité et si l'une des parties signataires en fait formellement la demande.

Article Cinq

Les parties contractantes s'engagent à pouvoir mobiliser une force de dissuasion militaire, équivalent à un minimum de 10% des effectifs de leurs armées, très rapidement sur n'importe quel point du Micromonde.

Article Six

Les parties contractantes s'engagent à donner accès à leurs ports militaires et leurs bases aériennes respectifs aux flottes militaires et aux aviations militaires des autres parties contractantes.

De même les hôpitaux militaires et les unités médicales des forces armées des parties contractantes sont ouverts à tous les soldats de la Grande Alliance blessés au combat ou en exercice.

Article Sept

Il est créé sur le territoire de chaque Etat membre un base militaire multipartite d'accueil, de soutien et de transit pour des troupes, avions ou navires des membres de l'Alliance, appelée Base Militaire de la Grande Alliance. Elles sont gérées par la nation accueillante et doivent être mis en service dans un délai de 2 mois après la signature de la présente Charte.

Article Huit

Les parties contractantes s'engagent à favoriser la coopération militaire en temps de paix, par des exercices communs de leurs forces armées et par des échanges ponctuels et limités dans le temps et dans les effectifs entre leurs unités militaires respectives.

Article Neuf

Les parties contractantes s'engagent à favoriser la coopération de leurs forces de l'ordre, de leurs institutions judiciaires et de leurs services de renseignement dans le but de lutter conjointement contre le terrorisme, le grand banditisme et le crime organisé.  

Titre III – Des organes internes de la Grandes Alliance

Article Dix

La Grande Alliance est dirigé par le Haut-Comité de la Grande Alliance. Celui-ci regroupe les chefs d'Etat, les chefs de gouvernement et les ministres en charge des affaires étrangères de chaque partie contractante. Ce Haut-Comité se réunit au minimum tous les trois mois lors d'un Sommet de la Grande Alliance.

Lors de ces Sommets, les parties contractantes peuvent être représenté par un, deux ou leurs trois représentant au Haut-Comité, chaque partie contractante ne dispose que d'une voix.

Lors de ces Sommets, le Haut-Comité définit la politique de la Grande Alliance, ses missions, ses prises de positions communes, ses projets, son agenda et vote si nécessaire des résolutions.

Article Onze

La Présidence de la Grande Alliance est attribuée par rotation à chacune des parties contractantes pour une période de 3 mois. La première Présidence et l'ordre des rotations est défini par une résolution prise lors du Sommet de Lédao établissant la présente Charte. Cet ordre sera modifié par résolution à chaque nouvelle adhésion.

Article Douze

Il est créé un Etat-major de la Grande Alliance se réunissant à la demande du Haut-Comité ou d'une partie contractante, à son siège, sur les Bases Militaires de la Grande Alliance, ou encore sur tout territoire proche du front requérant sa présence. L'Etat-major de la Grande Alliance est composé d'un ou deux représentants des Etat-major suprême de chaque partie contractante désigné discrétionnairement par chacune d'elle. Il collecte les informations stratégiques de terrain, planifie les actions martiales alliées conjointes, et organise les troupes en unités spécifiques. Il peut segmenter l’Archipel en régions militaires d'intervention.

Le Haut-Comité peut élire un Chef de l'Etat-major de la Grande-Alliance au sein de ce dernier afin d'en coordonner l'action.

Son siège est établit à Baradhnaith, Edoran.

Titre IV– Des autres coopérations et des dispositions finales de cet accord

Article Treize

Les parties contractantes s'engagent à favoriser les échanges culturels, scientifiques et économiques entre-elles.

Article Quatorze

La Grande Alliance peut voir son nom ou son objet modifié par résolution adoptée à l'unanimité par le Conseil

Article Quinze

Le statut d'observateur est accordé à tout pays le désirant par un vote à la majorité simple du Haut-Comité lors des sommets.

Tout pays observateur peut participer à l'ensemble des institutions de l'Alliance en dehors de l'Etat-Major. Le pays observateur ne dispose cependant pas de droit de vote.                                                        

L'adhésion d'un nouvel Etat à la Grande Alliance est soumise à 3 conditions :
1) La signature et la ratification de la présente Charte
2) Une période préalable d'au moins 3 mois avec le statut d'observateur
3) Un vote à l'unanimité du Haut-Comité lors d'un sommet. L'absence au sommet ou l'abstention valent acceptation.

Article Seize

Si une des parties contractantes ne remplit pas les obligations qui lui incombent par la présente Charte ou par les résolutions de la Grande Alliance, elle peut faire l'objet d'une procédure d'exclusion de la Grande Alliance. Celle-ci prendra la forme d'une résolution d'expulsion votée à l'unanimité. Pour le vote de cette résolution, le pays concerné par la procédure d'expulsion ne peut prendre part au vote.

En cas d'adoption d'une résolution d'exclusion, le pays exclu sera progressivement retiré du dispositif militaire, diplomatique et économique de la Grande Alliance suivant un calendrier déterminé par la résolution d'exclusion.

Le départ volontaire de la Grande Alliance est possible et sera effectif sur simple déclaration.

Signée par les chefs d’Etat et/ou représentants plénipotentiaires des parties contractantes le 16 juin 2018 à Lédao, île de Nautia.

EDOUARD

Par l'Empereur, le Chancelier

D'AMBRAY